CONDITIONS GÉNÉRALES

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1.MEMBRE

  VOTRE INSCRIPTION

  • Les champs obligatoire ont pour fonction de communiquer des informations personnelles pratiques et IMPORTANTE  pour la protection de TOUS. Comme, NOM, PRÉNOM, ADRESSE, MAIL, etc. Tous les liens actif vers les réseaux sociaux son privé et reste dans votre compte membre.

  • Sont exclus les membres et les messages à caractère publicitaire, professionnelle, ou de l'auteur (liée des activités marketing)

  • Sont également exclus les membres et les messages faisant la promotion de doctrines ou mouvements politiques, religieux et a fortiori sectaires.

  • Sans préjudice des points précédents, les règles de la charte s'appliquent dès la conception du compte.

   PHOTO

  • La photo profil et de couverture a pour fonction de communiquer sur des traits de caractère ou de sensibilités personnels.

  • Sont exclues toutes les images représentatives de mouvements politiques, religieux et a fortiori sectaires ; de même que les images d'associations ou d'organismes réels, dès lors qu'il ne s'agit pas de leurs représentants officiels.

  • Sans préjudice des points précédents, les règles de la charte des forums s'appliquent à l'avatar.

   COMMENTAIRE - POSTE - MESSAGE

  • Un même message ne doit être posté que UNE SEUL FOIS ( Pas de copie de message).
    Il doit être écrit dans une langue correcte (pas de langage SMS).

  • Les messages ne doivent pas être écrits en majuscules. 

  • Quand vous répondez à un message, pour plus de clarté, vous pouvez citer la partie du message à laquelle votre réponse fait référence, en cliquant sur l'onglet "répondre en citant" situé sous le message. En général, il est inutile de citer tout le message... 1 à 3 lignes bien choisies suffisent. Il suffit alors cette fois de cliquer sur l'onglet "citer le texte sélectionné".

   Modération

  • a photo profil et de couverture a pour fonction de communiquer sur des traits de caractère ou de sensibilités personnels.

  • Sont exclues toutes les images représentatives de mouvements politiques, religieux et a fortiori sectaires ; de même que les images d'associations ou d'organismes réels, dès lors qu'il ne s'agit pas de leurs représentants officiels.

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   DROIT ET DEVOIR

  • Le contributeur demeure propriétaire de son profil et postes et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés .

  • De ce fait, les propos tenus sur ces forums sont publiés sous la responsabilité de leurs auteurs. A ce titre, il est tenu de respecter les lois en vigueur et le droit des personnes et droit d'images.

  • Sont notamment interdits les messages violents, les propos injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, ou contrevenant de toute autre façon aux lois en vigueur, ainsi que ceux dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d'un tiers). Ne pas oublier que tout contributeur peut être identifiable par son adresse internet IP si quelqu'un porte plainte.

  • Les contributeurs sont instamment priés de respecter en tout temps les règles de courtoisie élémentaires qui rendent possible la poursuite d'un débat. Ces règles interdisent les injures ou la diffamation d'une personne physique. La diffamation d'un produit, d'une marque commerciale ou d'une personne morale (association, entreprise, ...) n'est pas non plus acceptable. Ceci ne veut toutefois pas dire que la critique argumentée et construite est interdite.

  • Le contributeur peut demander la modification ou la suppression d'un de ses propres messages en raison d'un problème précis à communiquer à ROKA CONCEPTS  par mail qui en décidera, en prenant soin d'indiquer à l'équipe les éléments suivants:

                         titre

                         date de publication du message

                         nom

                         URL du message si possible​

  • Il est strictement INTERDIT de communiquer ses données personnelles (adresse, n° de téléphone) publiquement sur le site ROKA CONCEPTS et forum.Écrire un message​

2.VENTE​

  CONDITION POUR EFFECTUER UN ACHAT

  • Toute personne effectuant une commande sur le Site déclare être âgée de 18 ans ou l'accord d'un des deux parents et avoir la capacité juridique ou à défaut une autorisation parentale lui permettant de la contracter. Dans le cas où ces conditions n’auraient pas été respectées conformément à ce qui est indiqué dans le présent contrat et afin de résoudre un éventuel litige, Nous nous réservons le droit de Nous adresser directement au tuteur ou curateur légal de cette personne. Nous serons par conséquent notamment autorisés à exiger de lui le règlement de toutes les commandes qu’elle aura contractées.

  • Toute personne effectuant une commande destinée à des besoins professionnels sur le Site déclare être âgée de 18 ans et disposer de la capacité juridique ou, à défaut, d’une autorisation de la société, de l’organisme ou de toute autre structure apparentée et susceptible de l’employer, lui permettant de la contracter en son nom. Dans le cas où ces conditions n’auraient pas été respectées, conformément aux clauses prévues au présent contrat et afin de résoudre un éventuel litige, Nous nous réservons le droit de Nous adresser directement à la personne qui aura contracté cette commande et d’exiger d’elle leur règlement à titre personnel, dans la mesure où elle nous aura garanti au préalable en effectuant la demande d’ouverture de compte, qu’elle était habilitée à contracter au nom de sa société ou de celle qui l’employait alors.

  CONCLUSION DU CONTRAT OU ACHAT

  • Les informations figurant sur le Site ne constituent pas une offre au sens juridique du terme, de sorte que seule la commande passée entre Vous et Nous constitue une telle offre.

  • Tout internaute peut prendre connaissance des conditions générales de vente sur le Site. Par conséquent toute commande entraîne Votre adhésion pleine et entière sans exception ni réserve aux conditions énoncées dans le présent contrat. Celles-ci Vous sont par ailleurs communiquées lors du processus de validation de chaque commande, l’enregistrement de Votre commande étant soumis à leur acceptation. Toute personne ayant effectué un achat sur le Site déclare par conséquent en avoir parfaitement connaissance et ne saurait nier ce fait en cas de litige. 

  • Possiblement soumises à modification, il est entendu que ce sont les conditions générales de vente en vigueur au moment de la passation de chaque commande qui font foi. 

  • En cas de litige, une solution amiable sera recherchée et, à défaut, toute contestation, de quelque sorte que ce soit, sera toujours de la compétence exclusive des tribunaux sur le territoire duquel est domicilié ROKA CONCEPTS et relèvera par conséquent du droit suisse.

  • Après acceptation des conditions générales de ventes et sa validation, Nous Vous adresserons un e-mail de confirmation de Votre commande à l’adresse électronique que Vous Nous aurez communiquée lors de la création de votre profil ou lors du processus de commande. Cet e-mail constitue Notre acceptation de Votre commande et forme ainsi le contrat de vente entre Nous et Vous, régi par les conditions générales de ventes définies par le présent contrat. Nous procéderons alors à son traitement conformément aux clauses prévues au présent contrat. 

  RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

  • Les articles qui Vous auront été livrés demeurent Notre propriété aussi longtemps que Vous ne vous serez pas acquitté de Vos obligations à Notre encontre et notamment du montant global de la facture correspondant à la commande que Vous aurez contractée sur le Site.

  • La responsabilité des risques de perte ou de destruction de ces articles Vous incombe cependant dès leur livraison, et cela même si Vous n’en êtes pas encore le propriétaire.

  • Dans le cas d’un retard de paiement, conformément aux indications de délais clairement spécifiées sur Votre facture jointe aux articles commandés lors de leur livraison, de leur non-paiement en dépit de relance[s] et dans le cas où aucune conciliation n’aurait pu être trouvée, Nous nous réservons le droit d’exiger de Vous que ces articles nous soient expressément retournés à Vos frais. 

  POLITIQUE DE PRIX

  • Les prix affichés sur le Site sont exprimés en francs suisses [CHF], toutes taxes applicables en Suisse comprises, mais hors frais de port et d’emballage. Calculés selon le poids de livraison de Votre commande et en fonction du mode d’envoi choisi, ceux-ci Vous seront facturés en sus du montant des articles de Votre commande.

  • Le prix affiché sur le Site au moment de Votre commande est garanti.

  • Dans le cas où Vous auriez effectué une commande avec un retrait en magasin dans lequel Vous devrez par conséquent Vous acquitter du montant de Votre commande, c’est le prix indiqué sur le Site qui Vous sera facturé. 

  • Si, et uniquement si, l’objet en question fait partie d’une promotion spéciale dans le magasin, Vous pourrez bénéficier de cette remise sur la base du prix qui Vous aura été communiqué au préalable sur le site et sous réserve que ce prix n’ait pas déjà fait l’objet d’une quelconque promotion spéciale.

  • Aucune remise de quantité ou particulière [remise étudiants, remise pour le personnel de sociétés membres ou disposant d’accord avec ROKA CONCEPTS] ne sera consentie sur le site, celles-ci étant exclusivement applicables dans nos magasins et sur présentation des documents attestant que Vous pouvez en bénéficier.

  • Le prix d’un bon-cadeau affiché sur le Site est garanti au sens où le montant auquel il donne accès ne saurait être revu à la hausse ou à la baisse, et ce quel que soit la date d’utilisation du bon-cadeau qui n’a pas limite de validité dans le temps.

  DISPONIBILITÉ ET DÉLAIS EXPÉDITION

  • Pour les produits physiques, chaque fiche article figurant sur le Site fait mention de la disponibilité communiquée et d'une fourchette de délai dans laquelle il est susceptible de Vous être expédié, en fonction de sa présence dans nos stocks. Ces informations n'ont cependant qu'une valeur indicative, qu'il s'agisse d'articles parus, d'articles à paraître dans le cas des pré-commandes ou d'articles pour lesquels Vous Nous auriez demandé d'effectuer des recherches dans le cas d'une commande libre. À ce titre, elles ne peuvent être garanties.

  • Toutefois, et malgré toutes les précautions que Nous prenons auprès de Nos fournisseurs pour disposer des informations les plus précises possibles quant à la disponibilité des articles en PRE-COMMANDE que Nous Vous proposons, il peut arriver que l’un ou l’autre d’entre eux, réputé disponible au moment de Votre commande se trouve finalement indisponible, ce dont Nous ne manquerons pas de Vous informer.

  • Dans le cas où l’article serait momentanément indisponible, Nous considérerons que Votre commande est toujours valide jusqu’à ce que Nous soyons en mesure de l’honorer. Cependant si les délais d’approvisionnement des articles qui constituent Votre commande ne Nous étaient pas garantis par Nos fournisseurs et qu’il Nous apparaissait par conséquent impossible de Vous les livrer dans les meilleurs délais, Nous nous réservons le droit de ne pas y donner suite et de Vous demander de la reformuler ultérieurement.

  • Dans le cas d’une indisponibilité permanente [épuisé, plus commercialisé, etc.] des articles qui constituent Votre commande, Nous nous verrions, de fait, dans l’obligation de procéder à son annulation. ROKA CONCEPTS pourra alors éventuellement Vous faire une proposition de recommandation d’un article de qualité et de prix équivalents que Vous serez libre de suivre ou de décliner.


 MODALITÉ DE LIVRAISON ET EMBALLAGE

  • Options de livraison . Sur le Site, vous pouvez choisir entre les trois options suivantes pour la livraison de produits.

  • Mise à disposition en magasin

  • La mise à disposition dans note boutique ROKA CONCEPTS Vous est possible au moment du processus de validation de votre panier. 

  • Le retrait en magasin Vous permet de venir chercher Votre commande sans avoir à Vous acquitter de frais de port en sus du montant des articles qui la constituent. De ce fait, après avoir choisi un retrait en magasin, il ne Vous sera pas possible de Nous demander ultérieurement l’expédition de ces articles.

  • Dans le cas d’un retrait, Votre suivi de commande sera directement géré par la boutique ROKA CONCEPTS dont Nous Vous aurons communiqué au préalable l’ensemble des coordonnées afin qu’ils Vous informent par e-mail ou par téléphone de la mise à disposition de Votre commande. 

  • Une fois avisé de la mise à disposition de votre commande, Vous pourrez alors, dans un délai de 15 [jours ouvrés], à compter du jour suivant cet avis, venir en prendre possession et procéder à son règlement en magasin, conformément aux prix des articles qui Vous auront été indiqués au moment de l’enregistrement de Votre panier sur le Site, et sous réserve de leur disponibilité respective.

  • Dans le cas où il Vous serait impossible de procéder au retrait de Votre commande dans ce délai, Vous devrez au plus vite en informer ROKA CONCEPTS afin qu’il puisse prolonger, si cela lui est possible, la réservation des articles que Vous aurez commandés. Passé ce délai, faute de retour quant à Vos disponibilités pour venir retirer Votre commande et selon la nature des articles commandés qu’il Nous serait notamment impossible de proposer à un autre client pour avoir fait l’objet d’une commande spéciale pour Vos besoins], Nous nous réservons le droit de Vous expédier ces articles à Vos frais et d’en exiger le complet règlement.

  • Livraison des articles disponibles au moment de la commande puis des articles ultérieurement disponibles

  • Elle Vous permet de recevoir rapidement, selon le mode de livraison que Vous aurez choisi par ailleurs, les articles que Nous avons en stock puis, dans un second temps, les autres objets de Votre commande jusqu’à ce que Vous ayez été livré de l’ensemble des articles de Votre commande. ( CELA CONCERNE LES COMMANDES SPÉCIAL tel que: PRE_COMMANDE ).

  • Modes de livraison des commandes

  • Sur le Site, vous pouvez choisir entre deux modes de livraison selon la terminologie de notre partenaire La Poste : Expédition-Economy ou Expédition-Priority, selon les coûts de frais de port qu’ils induisent et l’urgence de Votre commande. - À titre d’information, et sans que ne Nous puissions les garantir car ils sont du ressort de Notre partenaire La Poste, Vous pouvez consulter les délais moyens d’acheminement des colis [jours ouvrés] associés à chacun de ces modes de livraison.

  • Frais de port et d’emballage

  • Selon le mode et les options de livraison que vous aurez choisis, lors du processus de validation de Votre panier de commande, Vous devrez vous acquitter de frais de port distincts en sus du montant des articles de Votre commande.

  • Toute commande passée sur www.rokaconcepts.com en mode Expédition de PETITS OBJET Vous exonère des frais de port.

  • Si Vous optez pour les prestations particulières colis contre signature ou exprès, les coûts de ces prestations sont en revanche à votre charge.

  • Vous vous devez de prendre connaissance du détail des frais de port pour les envois en Expédition-Economy et Expédition-Priority. Une fois Votre commande passée, aucune réclamation les concernant ne pourra être acceptée.

  • Vous pouvez par ailleurs prendre connaissance des délais moyens d’acheminement des colis de Notre partenaire La Poste. Ils ne Vous sont cependant communiqués qu’à titre indicatif. Par conséquent, la responsabilité du Site ne saurait être engagée dans le cas où les délais réellement constatés excéderaient ces indications.


  MODES DE PAIEMENT

  • Sur le Site, différents modes de paiement Vous sont proposés au cours du processus de validation de Votre commande, de façon à Vous permettre de régler aisément et en toute sécurité Vos achats. 

  • Le paiement des commandes contractées peut être effectué comptant par un règlement en magasin dans le cadre d’un retrait, aucun règlement pour les commandes ayant fait l’objet de cette option de livraison ne pouvant être effectué sur le Site. De la même façon, si Vous demandez à modifier l’expédition de Votre commande pour retirer cette dernière en magasin, vous devrez vous acquitter de son montant en magasin. Si vous aviez effectué un paiement en ligne lors de votre commande initiale, celui-ci sera annulé.

  • Vous pouvez par ailleurs procéder à un règlement à 15 jours par virement bancaire l’ensemble des articles de Votre commande sera réservée et restera à la boutique ROKA CONCEPTS jusqu'au paiement complet de votre commande. Mais sous réserve que Vous n’ayez pas antérieurement fait l’objet d’une mesure pour un paiement hors délai ou un non-paiement de Vos précédentes factures. Dans le cas d’un retard de paiement, conformément aux indications de délais clairement spécifiées sur Votre facture les articles qui auront fait l’objet de leur non-paiement et dans le cas où aucune conciliation n’aurait pu être trouvée, Nous annulerons votre réservation ces articles seront remit en vente. Prolongation informez ROKA CONCEPTS afin qu’il puisse prolonger, si cela lui est possible, la réservation des articles que Vous aurez commandés. Passé ce délai, faute de retour quant à Vos disponibilités pour venir retirer Votre commande et selon la nature des articles commandés qu’il Nous serait notamment impossible de proposer à un autre client pour avoir fait l’objet d’une commande spéciale pour Vos besoins], Nous nous réservons le droit d’en exiger le complet règlement.

  • Le montant de Votre commande sur le Site peut également être réglé par carte de crédit, les données considérées pour le débit étant privée.

   DROIT RETOUR

  • Conformément au droit suisse, toute personne ayant passé une commande sur le Site dispose d’un délai de 7 jours [calendaires] pour faire valoir son droit de rétractation, à compter de la date d’acceptation du contrat de vente, en l’occurrence de la date de validation de Votre panier et de la confirmation par e-mail du fait que Nous avons bien réceptionné votre commande et que nous allons procéder à son traitement. 

  • Dans le cas où Votre demande de rétractation ne correspondrait pas aux conditions définies par le présent contrat, Nous serions en droit d’exiger de Vous le règlement complet du ou des article[s] qui aurai[en]t fait l’objet de Votre commande.


   DROIT RETOUR DÉFECTUEUX & ERREUR 

  • Outre l’exercice du droit de rétractation, Vous avez, sous certaines conditions expressément explicitées dans le présent contrat, la possibilité de Nous retourner ou de procéder à une demande d’échange de l’article que Vous aviez commandé.

  • Politique de retour : Dans le cas de livraison par Notre partenaire La Poste d’un article endommagé pendant son transport (colis également endommagé), Vous disposez d’un délai de 7 jours [calendaires]  à compter de sa date livraison, le cachet de la poste faisant foi, pour déposer une réclamation auprès de La Poste et Nous faire part ensuite de Votre demande en Nous retournant l’article concerné.

  • Dans le cas d’un article endommagé avant sa livraison (et dont le colis ne présenterait donc pas de défaut) vous pouvez nous adresser directement votre demande et nous retourner l’article concerné.

  • Enfin, tout article non conforme à Votre commande et faisant l’objet d’une demande de retour doit Nous être retourné dans son emballage d’origine, non descellé, non usagé ou endommagé.

  • Afin que Nous puissions instruire et traiter dans les meilleurs délais Votre demande quel qu’en soit le motif, Vous devrez joindre à Votre envoi une copie de la facture qui vous avait été adressée par colis. L’ensemble de ces éléments est à expédier à l’adresse suivante : 

ROKA CONCEPTS

Retour articles 
Rue du Milieu 19 
1400 Yverdon-lesBains

  • Sous réserve de conformité à l’ensemble de ces conditions, Nous nous engageons à Vous expédier dans les meilleurs délais et à Nos frais, l’article remplacé et dorénavant conforme à Votre commande. De plus, et au titre de dommage des frais que Vous aurez eu à assumer pour Nous retourner le ou les article[s] concerné[s], Nous Vous attribuerons un bon-cadeau, valable dans tous nos secteur atelier & boutique, du montant net des frais de port que Vous aurez engagés pour ce faire.

  • Dans la mesure où tous les objets que Vous Nous commandez font l’objet de commandes spécifiques PRE_COMMANDE auprès de Nos fournisseurs, Nous ne sommes pas en mesure d’accepter tout autre retour d’articles que Nous Vous aurions expédiés autres que ceux qui ne seraient pas conformes à Votre commande où qui auraient été endommagés avant ou lors de leur transport.

  • L’achat de bons-cadeaux ne donne lieu à aucune opération de retour ou échange contre des espèces

 

   ECHANGE ET REMBOURSEMENT​

 

  • Retour et échanges : Quelle solutions à ces désagréments ? Nous avons anticipé ces cas de figure de façon à vous faciliter les choses. Ils sont cependant soumis à quelques règles bien précises.

  • Politique de retour : Dans le cas de livraison par notre partenaire La Poste, et uniquement dans ce cas de figure, vous disposez d’un délai de 7 jours [calendaires] à compter de sa date livraison, le cachet de la poste faisant foi, pour faire part de votre réclamation et retourner l’article concerné à notre Service clients. Votre envoi devra être obligatoirement accompagné de la copie de votre facture et du bulletin de livraison joint à votre colis lors de sa livraison.

  • Sous réserve d’acceptation de notre service de commande et selon l'objet, Vous disposerez alors de 7 jours [calendaires], le cachet de la poste faisant foi, à compter de la date d’acceptation de votre demande par notre service des commandes, pour Nous retourner à Vos frais le ou les article[s] concerné[s]. Afin que Nous puissions instruire et traiter dans les meilleurs délais Votre demande, Vous devrez, faute de quoi Nous ne serons malheureusement pas en mesure de la satisfaire, joindre à Votre envoi, une copie de la facture qui vous avait été adressée par colis.

  • Tout article faisant l’objet d’une demande d’échange doit Nous être retourné à Vos frais dans son emballage d’origine, non descellé, non usagé ou endommagé. L’ensemble de ces éléments est à expédier à l’adresse suivante : 

ROKA CONCEPTS

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Rue du Milieu 19

1400 Yverdon-les-Bains

 

  • Sous réserve de conformité à l’ensemble de ces conditions, Nous nous engageons à Vous délivrer un bon-cadeau du montant net de l’article de votre commande qui Vous permettra d’acheter l’article de Votre choix.

  • Politique d’échange dans le cas d’un retrait en magasin de votre commande. Pour procéder à l’échange d’un article dans le cas où Vous en auriez pris possession lors d’un retrait magasin, Vous disposez d’un délai de 7 jours [calendaires] pour retourner dans ce magasin en possession non seulement de l’article dans son emballage d’origine, non descellé, non usagé ou endommagé, mais aussi du ticket de caisse attestant de son achat dans l’un de nos magasins. 

  • Selon l’état, la nature de l'objet [dans le cas notamment de commande très spécialisé qu’il Nous serait impossible de proposer à un autre client] et dans la mesure où il est possible de Vous proposer un article équivalent à des conditions identiques, le responsable procédera ou non à son échange. Cette procédure est entièrement soumise à sa seule appréciation au vu de votre commande.

 

   INFORMATIONS LEGALES

  • Mentions légales : Le Site est la boutique en ligne de la société ROKA CONCEPTS. Si Vous avez des remarques ou des questions la concernant, Vous pouvez Nous contacter en nous adressant un e-mail à info@rokaconcepts.com ou en Nous écrivant à l’adresse postale suivante :  

ROKA CONCEPTS

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  • Licence d’accès au Site : Vous êtes autorisé à accéder et à utiliser le Site aux seules fins personnelles et ne pouvez en aucun cas, sauf accord écrit et express de Notre part et sous peine de poursuite, l’utiliser ainsi que l’ensemble de son contenu à des fins commerciales ou pour tout autre activité susceptible de Nous être dommageable.

  • Droit applicable : Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que dans toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, sont soumises au droit suisse.

  • Responsabilité : Nous nous engageons à mettre tout en œuvre pour Vous assurer la meilleure qualité de service possible conformément au travail effectué par l'ensemble du personnels et aux valeurs de Notre entreprise. Cependant, Nous ne pourrons être tenus pour responsables de tout retard dans la livraison des articles commandés en PRE_COMMANDE et notamment dans le cas de rupture de stock chez Nos fournisseurs ou éditeurs ou encore de tout retard dans la livraison de ces articles par La Poste, Notre partenaire d’acheminement des commandes, ou de ses partenaires internationaux.

  • Malgré Notre vigilance et l’ensemble des précautions que Nous avons prises auprès des partenaires avec lesquels nous travaillons pour vous permettre de profiter des services que Nous Vous offrons, Nous ne garantissons pas l’absence de toute perturbation dans le fonctionnement du Site et de ses diverses parties. 

  • En conséquence : Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site ou de certains de ses éléments, de même que Nous déclinons toute responsabilité pouvant résulter de l’impossibilité d’y accéder ou de L’utiliser. 

  • De même, Nous déclinons toute responsabilité pour tous risques liés à l’installation de logiciels pouvant permettre la consultation du Site ou pour tous dommages résultant d’erreurs de transmissions, de défauts techniques, de surcharges ou d’interruptions des communications.

  • Protection des données personnelles : Quelle que soit la nature des données personnelles Vous concernant dont Nous sommes amenés à prendre connaissance, soit que Nous soyons en droit de Vous les demander dans le cadre du présent contrat, soit que Nous les collections de façon automatisée, Nous nous engageons à mettre tout en œuvre pour les traiter avec la plus stricte confidentialité, en assurer la protection et de n’en faire rigoureusement usage que pour exécuter Vos demandes ou améliorer les services susceptibles de Vous être proposés sur le Site. 

  • Droits d’auteurs : La conception, la forme, le titre et l’ensemble des contenus du Site sont la stricte propriété de ROKA CONCEPTS et ROKA LA POULPE, à l’exception des contenus qui ont fait l’objet d’accords spécifiques avec Nos partenaires et dont les copyrights sont dûment explicites sur les pages du Site où ils apparaissent :

  • Vous n’êtes en aucun cas autorisé à copier, enregistrer, reproduire ou imprimer ces contenus pour une autre utilisation que celle qui Vous permettra de procéder à Vos achats sur le Site dans le cadre du présent contrat.

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  • Protection des droits d'auteurs : Le contenu des produits tous les éléments reproduits sur le site, tels que les textes, commentaires, illustrations, documents iconographiques, etc., sont protégés par la législation nationale et internationale en matière de propriété intellectuelle.

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  • ROKA CONCEPTS attire l’attention des utilisateurs finaux sur le fait que les créations sont protégés contre la copie par des dispositifs appelés « mesures techniques de protection ».

3.ATTENTION INFORMATIONS

  • Le contributeur demeure propriétaire de son profil et postes et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés .

  • De ce fait, les propos tenus sur ces forums sont publiés sous la responsabilité de leurs auteurs. A ce titre, il est tenu de respecter les lois en vigueur et le droit des personnes et droit d'images.

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  • Les contributeurs sont instamment priés de respecter en tout temps les règles de courtoisie élémentaires qui rendent possible la poursuite d'un débat. Ces règles interdisent les injures ou la diffamation d'une personne physique. La diffamation d'un produit, d'une marque commerciale ou d'une personne morale (association, entreprise, ...) n'est pas non plus acceptable. Ceci ne veut toutefois pas dire que la critique argumentée et construite est interdite.

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